nantes-citoyennete.com   Site officiel du Conseil de développement de Nantes métropole

Directeur de publication : Gabriel VITRÉ

Administration et développement du site, photographies : Brigitte SIMON

Adresse
Conseil de développement
Tour Bretagne – 44047 NANTES Cedex 1
Tel. 02 40 99 49 36
Courriel : conseildedeveloppement@nantes-citoyennete.com

Nom de domaine :
La réservation du nom de Domaine (www.nantes-citoyennete.com) a été effectuée par le Conseil de développement de Nantes métropole, conformément aux dispositions en vigueur auprès de l’AFNIC.

Hébergement : Infomaniak

Législation :
En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation du Conseil de développement de Nantes métropole.
Le site Internet www.nantes-citoyennete.com (textes, éléments graphiques, photos…) constitue une oeuvre protégée en France par le Code de Propriété Intellectuelle et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur.

Données personnelles :
Les données vous concernant sont strictement confidentielles et ne peuvent être communiquées par un tiers et utilisées à des fins commerciales. En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez des droits d’opposition (art. 26 de la loi), d’accès (art. 34 à 38 de la loi) et de la rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez exiger une mise à jour ou que nous supprimions les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.
Pour faire valoir ces droits, contactez-nous à :
Conseil de développement – Tour Bretagne – 44047 NANTES Cedex 1

Commentaires :

Quand vous laissez un commentaire sur notre site web, les données inscrites dans le formulaire de commentaire, mais aussi votre adresse IP et l’agent utilisateur de votre navigateur sont collectés pour nous aider à la détection des commentaires indésirables.

Médias :

Si vous êtes un utilisateur ou une utilisatrice enregistré·e et que vous téléversez des images sur le site web, nous vous conseillons d’éviter de téléverser des images contenant des données EXIF de coordonnées GPS. Les visiteurs de votre site web peuvent télécharger et extraire des données de localisation depuis ces images.

Cookies :

Si vous déposez un commentaire sur notre site, il vous sera proposé d’enregistrer votre nom, adresse de messagerie et site web dans des cookies. C’est uniquement pour votre confort afin de ne pas avoir à saisir ces informations si vous déposez un autre commentaire plus tard. Ces cookies expirent au bout d’un an.

Si vous avez un compte et que vous vous connectez sur ce site, un cookie temporaire sera créé afin de déterminer si votre navigateur accepte les cookies. Il ne contient pas de données personnelles et sera supprimé automatiquement à la fermeture de votre navigateur.

Lorsque vous vous connecterez, nous mettrons en place un certain nombre de cookies pour enregistrer vos informations de connexion et vos préférences d’écran. La durée de vie d’un cookie de connexion est de deux jours, celle d’un cookie d’option d’écran est d’un an. Si vous cochez « Se souvenir de moi », votre cookie de connexion sera conservé pendant deux semaines. Si vous vous déconnectez de votre compte, le cookie de connexion sera effacé.

En modifiant ou en publiant un article, un cookie supplémentaire sera enregistré dans votre navigateur. Ce cookie ne comprend aucune donnée personnelle. Il indique simplement l’identifiant de l’article que vous venez de modifier. Il expire au bout d’un jour.

Contenu embarqué depuis d’autres sites

Les articles de ce site peuvent inclure des contenus intégrés (par exemple des vidéos, images, articles…). Le contenu intégré depuis d’autres sites se comporte de la même manière que si le visiteur se rendait sur cet autre site.

Ces sites web pourraient collecter des données sur vous, utiliser des cookies, embarquer des outils de suivis tiers, suivre vos interactions avec ces contenus embarqués si vous disposez d’un compte connecté sur leur site web.

Durées de stockage de vos données :

Si vous laissez un commentaire, le commentaire et ses métadonnées sont conservés indéfiniment. Cela permet de reconnaître et approuver automatiquement les commentaires suivants au lieu de les laisser dans la file de modération.

Pour les utilisateurs et utilisatrices qui s’enregistrent sur notre site (si cela est possible), nous stockons également les données personnelles indiquées dans leur profil. Tous les utilisateurs et utilisatrices peuvent voir, modifier ou supprimer leurs informations personnelles à tout moment (à l’exception de leur nom d’utilisateur·ice). Les gestionnaires du site peuvent aussi voir et modifier ces informations.

Les droits que vous avez sur vos données

Si vous avez un compte ou si vous avez laissé des commentaires sur le site, vous pouvez demander à recevoir un fichier contenant toutes les données personnelles que nous possédons à votre sujet, incluant celles que vous nous avez fournies. Vous pouvez également demander la suppression des données personnelles vous concernant. Cela ne prend pas en compte les données stockées à des fins administratives, légales ou pour des raisons de sécurité.

Transmission de vos données personnelles

Les commentaires des visiteurs peuvent être vérifiés à l’aide d’un service automatisé de détection des commentaires indésirables.

Mise à jour :
La mise à jour du site est réalisée quotidiennement par le Conseil de développement de Nantes métropole.
Nous rappelons que le contenu du site Internet peut comporter des inexactitudes ou omissions, et que ce contenu est susceptible d’être modifié ou mis à jour dans de brefs délais.
Si vous constatez un lien brisé, une omission ou une erreur, vous pouvez le faire savoir auprès de l’administrateur du site par courriel, téléphone ou voie postale aux coordonnées qui figurent en pied de page.
Le Conseil de développement de Nantes métropole décline toute responsabilité quant aux sites Internet qui possèdent un lien avec le Conseil de développement de Nantes métropole.

Le site Internet a été réalisé par Team8.