• Les saisines de la Communauté Urbaine

• L'auto-saisine
 

 

les saisines de la Communauté Urbaine et d'autres collectivités

Le Conseil est consulté régulièrement sur différents thèmes. Les saisines les plus récentes concernent :

• Agenda 21 Régional (juillet 2008)

• Élaboration de propositions pour l'évolution du Conseil de développement et l'élargissement des missions
< Les propositions du Conseil (janvier 2008)
< Les contributions des membres du Conseil (janvier 2008)

• SRADDT - Schéma régional d'aménagement et de développement durable du territoire des Pays de la Loire (octobre 2006)
< Contribution des Conseils de Nantes, Angers, St Nazaire, La Roche/Yon, Le Mans, Pays de Haute Mayenne, Haut Anjou Segréen, Pays Loire en Layon, à l'élaboration du SRADDT (mars 2008)
<
Contribution des Conseils de Nantes, Angers, St Nazaire et la Roche/Yon à l'élaboration du SRADT (mars 2007)

• Économie et projets culturels

• Agenda 21 de Nantes Métropole
< Les priorités à retenir (décembre 2005)
< Première approche du Conseil de développement (juin 2005)
Les contributions spécifiques écrites des membres du Conseil sont disponibles au secrétariat du Conseil


• Coopération Métropolitaine Loire-Bretagne

< Démarche commune des Présidents des Conseils de développement de Nantes, St Nazaire, Angers, Rennes et Brest (avril 2005)

• SCOT de la Métropole Nantes - St Nazaire (novembre 2004)
< Note d'observations sur le diagnostic territorial (Nov 2004 - 740 Ko)
<
Les 12 priorités du SCOT (Nov 2003 - 232 Ko)

• Franchissements de Loire (septembre 2003)
< Avis du Conseil de Développement (Sep 2004 - 872 Ko)
< Contributions (Sep 2004 - 724 Ko)

< Lettre d'observations (Dec 2003 - 72 Ko)