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 Avis et documents
   publiés

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2008
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2003-2002
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Avis et documents publiés
2006

Septembre
<  La place des citoyens dans la vie publique
Actes du Forum national du 12 juin (les 10 ans du Conseil)
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Mai
<  Sport et intercommunalité Démarche du Président du Conseil auprès du Président de la C.U.
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(1) Les contributions écrites spécifiques des membres du Conseil sont disponibles au secrétariat.


 







 






 

Mars
<  PADD (Projet d'Aménagement et
de Développement Durable du SCOT
Nantes - Saint Nazaire
Contribution du Conseil
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(1)

Février
<  PADD
Intervention du Président du Conseil devant le Syndicat Mixte du SCOT
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